Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CABANON DES AMANDONS
SCA cave des Vignerons reunis, SCA

Numéro de dépôt :
4246239
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
LE CABANON DES AMANDONS de SCA cave des Vignerons reunis

Présentation de la marque LE CABANON DES AMANDONS

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par la société SCA cave des Vignerons reunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CABANON DES AMANDONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société SCA cave des Vignerons reunis domicilié(e) 4 rue du bout de viere - 84240 - cabrieres d'aigues - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 209 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA cave des Vignerons reunis, M. philippe MALACAN domicilié(e) 4 rue du bout de viere - 84240 - cabrieres d'aigues - France.

La marque LE CABANON DES AMANDONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABANON DES AMANDONS arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

SCA cave des Vignerons reunis a également déposé les autres marques suivantes : Mas Saint Jean , LOU CABRIE DES GARRIGUES


SCA cave des Vignerons reunis, SCA - 4 rue du bout de viere - 84240 - cabrieres d'aigues - France - SIREN 783209133


SCA cave des Vignerons reunis, M. philippe MALACAN - 4 rue du bout de viere - 84240 - cabrieres d'aigues - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.